Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AME DU PESAGE
TESTUT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96636626
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2006

Présentation de la marque L'AME DU PESAGE

Déposée le 30 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) TESTUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AME DU PESAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TESTUT domicilié(e) 957 rue de l'Horlogerie, 62400 BETHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 679 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque L'AME DU PESAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AME DU PESAGE est expirée depuis le 30 juillet 2006.

TESTUT a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , SERVAL , LEONARD , PANTHERE , MAXOR , AMAP , LEOPARD , TESTUT GRAND PUBLIC , KHUN ET FLEICHEL


TESTUT (Société Anonyme) - 957 rue de l'Horlogerie, 62400 BETHUNE - France - SIREN 775679012


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354707 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 20 août 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°283558 - Publication au BOPI 1999-08-20

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Appareils et instruments de pesage, machines de pesage